L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

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Ce site internet est édité par Clément DUPRAT, dirigeant de HANDWOOD, entreprise individuelle, domiciliée au 3 Place de la Fontaine, 51160 Hautvillers - France et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Reims sous le numéro 902 376 623. Il est la propriété exclusive de HANDWOOD, uniquement autorisé à utiliser et à exploiter les droits de propriété intellectuelle qui lui sont attachés, notamment les textes, marques, photographies, images, dessins et modèles.

 

Ce site a été créé afin de permettre à tous les utilisateurs de mieux connaître l'entreprise HANDWOOD, sa vision, ses engagements, ainsi que ses produits et services. HANDWOOD se réserve le droit de modifier, résilier, suspendre ou interrompre, à tout moment et pour toutes raisons, à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du présent site et ce, sans avis préalable.

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1. Présentation du site

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• Propriétaire : Clément DUPRAT

• Statut : Artisan menuisier et dirigeant sous le régime d'entreprise individuelle

• Entreprise : HANDWOOD 

• Siret : 902 376 623 000 10

• Immatriculation au répertoire des métiers : 902 376 623 RM 51 (enregistrement depuis le 01/07/2021)

• Siège social : 3 Place de la Fontaine, 51160, Hautvillers, France

• Téléphone : +33 (0)7 60 17 89 92

• Email : contact.handwood@gmail.com

• Crédits photos : Clément DUPRAT et HANDWOOD sauf indication spéciale

• Site conçu sur Wix

• Hébergement du site par Wix :

  • Raison sociale de l'hébergeur : Wix Online Platform Limited

  • Adresse de l'hébergeur : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland

  • Numéro de téléphone de l'hébergeur : veuillez cliquer ici

• Réalisation du site : Clément DUPRAT - HANDWOOD

• Nous contacter concernant le site : contact.handwood@gmail.com

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2. Droit d'auteur et contrefaçon

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Au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, ce site constitue une œuvre de l'esprit, et Clément DUPRAT, dirigeant de l'entreprise HANDWOOD, bénéficie à ce titre, en sa qualité d'auteur d'une protection et des droits réservés par la loi.

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L'utilisation de ce site internet et de la boutique en ligne est réservée à un strict usage personnel et privé.

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L’usage ou reproduction, partielle ou totale, des contenus de texte, photos ou graphismes de ce site est interdit sauf autorisation préalable de Clément DUPRAT, dirigeant de l’entreprise HANDWOOD et en sa qualité d'auteur, en constituerait ainsi la contrefaçon. A ce titre, la reproduction, représentation, adaptation, traduction et ou modification, partielle ou complète, ou transfert vers un autre site internet ne sont pas autorisées.

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Si ces interdictions venaient à ne pas être respectées, cela constituerait une contrefaçon, résultant éventuellement à l'engagement de la responsabilité civile ainsi que pénale du contrefacteur, envers lequel Clément DUPRAT, dirigeant de l'entreprise HANDWOOD peut réclamer une indemnisation de dédommagement du préjudice subi.

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3. Marques et propriété intellectuelle

 

"HANDWOOD" et son logo sont des marques déposées à l'INPI, toute reproduction ou utilisation non autorisée est interdite.

N° de dépôt de la marque "HANDWOOD" : 4758827.

N° de dépôt du logo HANDWOOD : 4790496.

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4. Gestion des données personnelles

 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

A l'occasion de l'utilisation du site www.handwood.fr peuvent êtres recueillis : l'URL des liens par l'intermédiaire desquels l'utilisateur a accédé au site www.handwood.fr, le fournisseur d'accès de l'utilisateur, l'adresse de protocole internet (IP) de l'utilisateur.

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HANDWOOD respecte la vie privée des utilisateurs de son site et ne collecte des informations personnelles relatives à ses utilisateurs que pour le besoin de certains services proposés par le site www.handwood.fr, notamment sur

le formulaire de contact.

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Les informations recueillies sont tenues confidentielles et sont destinées à l’usage exclusif de HANDWOOD.

Elles peuvent éventuellement être transmises pour des besoins exclusifs de réalisation de certains services à des sous-traitants, notamment auprès de services d'expédition et de livraison des produits commandés par les utilisateurs via le site www.handwood.fr.

Les informations personnelles qui doivent obligatoirement être collectées afin d'assurer le bon fonctionnement des processus d'achat, d'expédition, de livraison ou d'échange via le formulaire de contact, sont identifiées par un astérisque pour leur caractère obligatoire.

Les données personnelles collectées transitent par le site www.handwood.fr, site hébergé par Wix (Wix Online Platform Limited) qui bénéficie d'un certificat de sécurité SSL assurant le cryptage des données transmises.

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Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Cette demande doit être envoyée à l’adresse :

HANDWOOD

3 Place de la Fontaine

51160, Hautvillers - France

 

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.handwood.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de l'entreprise HANDWOOD et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.handwood.fr.

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La CNIL ne requiert pas que ce site y soit déclaré concernant la collecte des données personnelles.

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

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Pour plus d'informations sur la gestion des données personnelles du site www.handwood.fr, vous pouvez consulter notre politique de confidentialité. 

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5. Liens hypertextes

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Les liens présents sur ce site peuvent orienter le visiteur sur des sites extérieurs dont le contenu ne peut en aucune manière engager la responsabilité de Clément DUPRAT, dirigeant de l'entreprise HANDWOOD.

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La création de liens hypertextes vers le site www.handwood.fr est soumise à l'accord préalable et exprès de Clément DUPRAT, dirigeant de l'entreprise HANDWOOD.

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6. Utilisation des cookies

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7. Limite de responsabilité

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HANDWOOD s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, mais ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission. Clément DUPRAT, dirigeant de l’entreprise HANDWOOD et ses collaborateurs ne peuvent garantir en aucun cas l’exactitude, la valeur commerciale, la qualité ou la non contrefaçon d’une information publiée sur ou disponible grâce à ce site.

 

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8. Limitations contractuelles sur les données techniques

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9. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

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Les utilisateurs du site www.handwood.fr acceptent l'ensemble des conditions générales d'utilisation.

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10. Description des services fournis

 

Le site www.handwood.fr a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de l'entreprise.

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11. Droit applicable et attribution de juridiction

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